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Exception faite pour les produits suivants : carte d’invitation, avis, carte d’adresse, carte de visite, entête de lettre, enveloppe à entête les bilboquets.
- La dénomination sociale (ou le nom ) ainsi que le siège social de l’entreprise et le capital social pour les sociétés commerciales.
- N° de Registre du Commerce et des Sociétés (RCS), la ville de domiciliation du greffe.
- Pour les personnes morales, il faudra ajouter la forme sociale, et le montant du capital social pour les sociétés commerciales.
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Il est important de mentionner :
- Des informations à caractère sanitaire ("Pour votre santé, mangez au moins cinq fruits et légumes par jour" ou encore "Pour votre santé, pratiquez une activité physique régulière", etc).
- Si les produits sont à base d’alcool, la mention "L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération" sera necessaire.